Mentions légales

Éditeur

Time-ECOS – application éditée par Quentin Garrouste (personne physique).
Adresse : 71A rue du 3 décembre, 68150 Ribeauvillé, France
Contact : contact@time-ecos.com

Service non marchand (aucune vente en ligne).

Directeur de la publication

Quentin Garrouste

Hébergeur

Hébergement : Google Cloud Platform (Firebase)
Entité contractuelle : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

Visioconférence : Daily.co (Daily) (sous-traitant technique) — détails dans la Politique de confidentialité.

Localisation des données : services configurés en région de l'Union européenne (europe-west1) afin que le stockage et les traitements opérationnels s'effectuent dans l'UE.

Transferts : aucun transfert hors UE n'est prévu en usage normal. À titre exceptionnel (support, supervision de sécurité, continuité de service), des accès techniques limités peuvent intervenir depuis un pays tiers sous Clauses Contractuelles Types et mesures complémentaires (chiffrement, journalisation, restriction d'accès). Détails dans la Politique de confidentialité.

Données personnelles

Pour l'exploitation de la plateforme, Time‑ECOS (Quentin Garrouste) et l'organisation utilisatrice (association ou faculté) agissent en co‑responsables du traitement, conformément à l'article 26 du RGPD. Les modalités, finalités et l'exercice des droits sont décrits dans la Politique de confidentialité.

Contact unique : contact@time-ecos.com

Cookies et traceurs

Les modalités de dépôt de traceurs et vos choix de consentement sont expliqués dans la Politique de confidentialité et paramétrables via le bandeau dédié.

Propriété intellectuelle

Les contenus, textes, interfaces et éléments graphiques de Time-ECOS sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite. Les marques et logos restent la propriété de leurs titulaires.

Icônes : Lucide (licence ISC). Polices : Manrope (OFL).

Responsabilité

L'Éditeur met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des erreurs, omissions, indisponibilités ou de l'usage qui en est fait. Les liens externes n'engagent pas la responsabilité de l'Éditeur.

Avertissement : Time-ECOS est un outil pédagogique. Il ne fournit aucun conseil médical et ne se substitue pas à une consultation médicale.

Signalement & sécurité

Pour signaler un contenu illicite, une vulnérabilité (responsible disclosure) ou tout autre problème, écrivez à contact@time-ecos.com avec un descriptif précis.

Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de Colmar (Haut-Rhin), conformément aux règles de droit commun français.